Les organismes de réglementation peuvent-ils bénéficier de Priorité intégrité?

À quoi le mot « réglementation » vous fait-il penser?

Habituellement, une réglementation établit des règles détaillées pour protéger les personnes et l’environnement. Elle est claire et nette : il faut s’y conformer sur tous les points, sans quoi on s’expose à des mesures répressives.

De nos jours, cependant, le concept de réglementation fondée sur la performance gagne du terrain. Dans ce modèle, un organisme de réglementation établit des objectifs de performance, que ce soit au niveau de l’industrie en général ou au niveau d’organisations particulières, d’activités ou de domaines précis, ce qui donne aux organisations la marge de manœuvre nécessaire pour atteindre ces objectifs de la façon la plus efficace, compte tenu de leurs activités d’exploitation. Cela permet aux entreprises de s’efforcer de s’améliorer continuellement… plutôt que de consacrer du temps et des ressources à cocher des listes de contrôle.

À l’aide d’un système fondé sur la performance, un organisme de réglementation peut se pencher sur les organisations ou les activités qui ont tendance à dévier des objectifs de performance et mobiliser ses ressources limitées pour surveiller ces organisations, maximisant du même coup ses dollars réglementaires.

CEPA Priorité intégritéMD et la réglementation fondée sur la performance

Lorsqu’un organisme de réglementation évalue où orienter ses efforts de conformité et de supervision, il juge les entreprises et leurs activités en fonction d’une matrice de probabilité et de conséquence. Cela lui permet de déterminer les domaines qui comportent les plus grands risques pour les citoyens ou l’environnement.

Priorité intégrité témoigne de l’engagement proactif de l’industrie canadienne des pipelines de transport à constamment s’améliorer dans les domaines de la sécurité, de l’environnement et des retombées socioéconomiques.

Grâce à Priorité intégrité, l’industrie canadienne des pipelines de transport, telle que représentée par les membres de CEPA, peut afficher un bilan d’amélioration continue, un taux d’incidents importants en constante baisse et une gestion rigoureuse des risques – tout en atteignant les objectifs de performance fixés par l’organisme de réglementation.

C’est en suivant ce cycle d’amélioration continue et de rapports que les participants au programme Priorité intégrité prennent des mesures proactives visant à améliorer leur exploitation.

Au fil du temps, à mesure que les organismes de réglementation prendront conscience de Priorité intégrité, ils finiront par reconnaître que les membres de CEPA sont sûrs et fiables, et qu’ils répondent à leurs objectifs de performance. Et au moment de décider où investir leurs ressources limitées, les résultats de Priorité intégrité les convaincront du bilan de sécurité des membres de CEPA et leur permettront de réaliser des gains d’efficacité potentiels.