Cessation de l’exploitation de pipelines 101 : découvrir la vérité

Ce billet est le premier d’une série de billets de CEPA sur la cessation d’exploitation de pipelines. 

Tout comme d’autres infrastructures de transport, notamment les chemins de fer et les ponts, les tracés des pipelines canadiens s’adaptent à la demande changeante. C’est pourquoi il est parfois nécessaire cesser l’exploitation de certaines sections d’une canalisation dont on n’a plus besoin.

«  La demande pour le transport change avec le temps », explique Francis Pilley, directeur du marketing et des services commerciaux, Pipelines de l’Est des États-Unis et du Canada à TransCanada Pipelines. « En raison des changements au niveau de service demandé par les clients, il peut arriver que certaines installations pipelinières ne soient plus nécessaires. »

Contrairement aux chemins de fer et aux ponts, les pipelines sont enfouis sous terre. Les Canadiens ne peuvent donc pas toujours voir ce qu’advient de cette infrastructure essentielle lorsqu’elle n’est pas utilisée. Ce billet vise à découvrir la vérité. C’est en quelque sorte un cours d’introduction sur la cessation d’exploitation de pipelines.

Le vocabulaire

L’Office national de l’énergie (ONE) est l’organisme de réglementation du Canada qui régit les canalisations qui traversent les frontières provinciales et internationales. L’ONE utilise un vocabulaire précis pour les pipelines mis hors service. Au travail par exemple, vous pouvez prendre un congé à court terme, à long terme ou prendre une retraite permanente. Le même principe s’applique aux pipelines.

Si on dit que le pipeline est neutralisé, cela signifie que la conduite a été temporairement retirée du service.

Si on dit que le pipeline est déclassé, cela signifie qu’il est retiré de l’exploitation, mais qu’il peut encore être utilisé à l’avenir. Dans ce cas, le pipeline est nettoyé, coiffé et maintenu en état au cas où il serait remis en service.

Si on dit que le pipeline est abandonné, cela signifie qu’il est retiré du service de manière permanente. Dans ce cas, la pipelinière doit présenter un plan d’abandon à l’organisme de réglementation qui inclut l’apport des propriétaires fonciers, des spécialistes de l’environnement et autres experts. Ce plan permet de déterminer s’il est préférable de laisser la canalisation dans le sol (après l’avoir nettoyée et traitée) ou s’il faut l’enlever. Nous parlerons de ces deux options dans un autre billet.

Dans le cas du déclassement ou de l’abandon d’un pipeline, l’exploitant est responsable de la remise en état des terres dans la zone environnante et il doit veiller à ce que le droit de passage et les installations connexes demeurent sécuritaires.

Les notions de base

(Par souci de simplification, la neutralisation, le déclassement et l’abandon d’un pipeline sont tous regroupés sous cessation d’exploitation dans cette section.)

À quelle fréquence les pipelines sont-ils retirés de l’exploitation?

Il arrive que les pipelines soient retirés de l’exploitation, mais il n’arrive pas souvent qu’un pipeline ou ses installations connexes (comme les stations de comptage, les stations de compression et les postes de pompage) soient « mis hors service » au Canada, explique M. Pilley.

Pour quelle raison faudrait-il retirer un pipeline de l’exploitation?

Pilley a précisé quelques raisons motivant le retrait de l’exploitation d’un pipeline, notamment :

  • la configuration physique du réseau pipelinier a été modifié;
  • les installations pipelinières n’ont plus de raison d’être commerciale;
  • un organisme de réglementation, comme l’ONE, a demandé à la pipelinière de retirer une installation de l’exploitation. 

Comment est-ce que le public sait qu’un pipeline a été retiré de l’exploitation?

Une société qui désire retirer un pipeline de son exploitation doit en obtenir l’autorisation d’un organisme de réglementation. M. Pilley fait remarquer que les avis publics, la consultation et la participation font tous partie de ce processus.

L ’important

Les pipelinières doivent toujours s’assurer que leurs exploitations demeurent sécuritaires pour le public et l’environnement, et ce, même si un pipeline n’est pas utilisé.

«  Les pipelinières doivent respecter les directives énoncées par l’ONE lorsque des installations sont retirées du service », dit M. Pilley. « Ces directives assurent que le plan de retrait des installations tient compte de la sécurité, des considérations environnementales et du coût de l’opération. »

Vous désirez en savoir plus sur la cessation de l’exploitation des pipelines? Nous vous suggérons les lectures suivantes :


L’Association canadienne de pipelines d’énergie représente les sociétés canadiennes de pipelines de transport, lesquelles exploitent environ 115 000 kilomètres de pipelines à travers le Canada. En 2013, ces autoroutes de l’énergie avaient acheminé environ 1,2 milliard de barils de produits de pétrole liquide et 5,3 billions de pieds cubes de gaz naturel. Nos membres transportent 97 pour cent du gaz naturel consommé quotidiennement au Canada et acheminent du pétrole brut en provenance des gisements terrestres de régions productrices vers divers marchés nord-américains.